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Nos Services

Maroclear est résolument engagé pour le développement du hub financier régional dans les meilleures conditions de coût et de sécurité pour ses investisseurs nationaux et internationaux


Nos services

Conservation des titres

MAROCLEAR assure la conservation électronique des titres dématérialisés en l’occurrence les Actions, les Obligations, les Bons du Trésor, les Titres de Créances Négociables, les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPVCM), les Fonds de Placements en Capital Collectif (OPCC) et l’ Organisme de Placement en Capital Immobilier (OPCI) Lors de l’admission de toute nouvelle valeur, dont les titres sont matériellement crées, les titres au porteur sont déposés auprès de MAROCLEAR. Après contrôle de leur validité, les dépôts donnent lieu à l’ouverture de comptes courants au profit des établissements dépositaires et à l’inscription en compte en leur nom. Une fois déposés, les titres ne peuvent plus faire l’objet de retrait. La conservation s’adresse à l’ensemble des affiliés de MAROCLEAR : Émetteurs, Sociétés de Bourse dépositaires et Banques.

Dénouement

MAROCLEAR prend en charge le dénouement de toute transaction réalisée sur les valeurs mobilières admises selon le principe de règlement contre livraison. Le dénouement des espèces s’effectue sur les comptes centraux de règlement des intervenants ouverts sur le SRBM (Système de Règlement Brut au Maroc). Le cycle de dénouement est de J+3 pour la filière bourse et de J (temps réel) pour les filières de Gré à Gré et Repo’s.

Administration des titres

À l’occasion de chaque opération sur titres (OST) ayant un impact comptable (paiement de dividendes, remboursements, attributions ou souscriptions, fusions, échanges…), MAROCLEAR informe ses affiliés des détails de l’opération et les crédite, selon le cas, en titres, coupons ou droits, sur la base de de leurs soldes à la date d’échéance. L’exercice des droits attachés aux valeurs inscrites en compte chez le Dépositaire Central s’opère par virement des droits en question.
L’administration des titres est gérée par MAROCLEAR avec l’intervention du Centralisateur de l’opération, du Dépositaire et de la Bourse de Casablanca en cas de valeurs cotées.

Codification

En sa qualité d’Agence Marocaine de Codification « AMC », MAROCLEAR attribue des codes aux valeurs admises à ses opérations. En tant que membre de l’ANNA (Association of National Numbering Agencies), MAROCLEAR opère la certification des instruments en conformité avec les règles et standards en vigueur (ISIN/IS0 6166 – International Securities Identification Number-), CFI (Classification of Financial Instruments-.) La codification ISIN assure plus de visibilité à l’international à travers la diffusion de répertoire des valeurs (auprès des diffuseurs d’information : Six Financial Information, Bloomberg, etc.)

Dématérialisation des titres

Maroclear travaille étroitement avec les différentes banques de la Place sur la dématérialisation des titres de leurs clients, filiales et participations afin qu’ils puissent devenir eux-mêmes ambassadeurs du service