MAROCLEAR met en œuvre toutes procédures en vue de faciliter à ses Affiliés l’exercice des droits attachés aux titres qu’ils détiennent et l’encaissement des produits qu’ils génèrent. Quand le cas se présente, la prise en charge par le Dépositaire Central de tels évènements (Opération sur Titres –OST) est réalisée sur la base des éléments communiqués par l’émetteur ou son représentant (agent centralisateur / payeur).

MAROCLEAR prend en charge l’OST dans son référentiel, publie un descriptif technique détaillé de l’opération et constate les droits de chaque teneur de compte, en fonction des avoirs détenus sur la valeur objet de l’OST. Parallèlement, un ou plusieurs comptes d’exercice des coupons ou des droits détachés sont ouverts au centralisateur ou à l’agent payeur de l’OST, désigné par l’émetteur.

L’exercice des droits attachés aux titres s’opère par présentation des droits à la personne morale émettrice ou à l’établissement mandaté au moyen de virements enregistrés dans la comptabilité de MAROCLEAR. L’exercice de coupons ou des droits donne lieu à une livraison de titres et/ou d’espèces selon le cas.

La livraison de titres est réalisée à travers les systèmes du Dépositaire central par virements initiés par le centralisateur en faveur des affiliés ayant exercé des coupons ou des droits. Par ailleurs, le paiement d’espèces s’effectue en dehors du Dépositaire Central. Lorsque les modalités techniques de telles opérations le permettent, l’exercice des droits peut être traité de façon automatique par MAROCLEAR, sans intervention de ses adhérents.