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Conservation des titres

Maroclear centralise la conservation de l'intégralité de ses titres ayant vocation à être négociés


Conservation des titres
conservation

En sa qualité de Dépositaire Central, Maroclear est chargé de la réalisation de tout acte de conservation adapté à la nature et à la forme des titres qu’il conserve.

 

À cet égard, MAROCLEAR enregistre, pour chaque valeur admise à ses opérations, l’intégralité des titres émis, sur la base des informations communiquées par la personne morale émettrice. En contrepartie, les titres conservés par MAROCLEAR sont portés au crédit des comptes courants des teneurs de comptes, Affiliés du Dépositaires Central, que sont les Banques et les Sociétés de Bourse Dépositaires.

 

À noter que ces dernières sont tenues de loger séparément les titres qu’elles détiennent pour leur compte propre des avoirs qu'elles gèrent pour leur clientèle, dans des comptes séparés chez le Dépositaire Central. À noter que MAROCLEAR n'entretient aucune relation avec le grand public.

 

Maroclear vérifie en permanence, pour chaque émission, que le nombre total émis est égal au nombre total de titres enregistrés aux comptes de ses Affiliés. Un plan comptable titres définissant les règles de conservation et de circulation des valeurs mobilières s'impose tant à MAROCLEAR qu'à ses affiliés, conférant ainsi à la conservation scripturale un maximum de sécurité et d'étanchéité.